Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONTES DE JULIE
VERSAILLES STATION SARL

Numéro de dépôt :
3273240
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
LES CONTES DE JULIE de VERSAILLES STATION

Présentation de la marque LES CONTES DE JULIE

Déposée le 6 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSAILLES STATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONTES DE JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSAILLES STATION domicilié(e) 6, rue Mazière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 557 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Besombes VERSAILLES STATION domicilié(e) 6, rue Mazière,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque LES CONTES DE JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTES DE JULIE est expirée depuis le 6 février 2014.

VERSAILLES STATION a également déposé les autres marques suivantes : BabynoO , MINIGIRLS , Ti n'enfants ti n'Enfants , MODEL - MUSIC , BEBES DE L'AN 2000 , MINI-GIRLS


VERSAILLES STATION SARL - 6, rue Mazière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 340557081


Monsieur Philippe Besombes VERSAILLES STATION - 6, rue Mazière,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Supports magnétiques ou numériques pour l'enregistrement du son et de l'image, y compris disques phonogrammes et vidéogrammes, bandes vidéos, jeux (appareils) autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un recepteur de télévision. Vêtements, chaussures, chapellerie. Edition de livres de revues, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo de montage. Production de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Enregistrement (Filmage) sur bande vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.